Les 4 dernières réunions du Conseil

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Séance du 9 mai 2012

• Travaux Mairie-école-logements : Avenants au marché
• Logements du Vieux Presbytère : Travaux de réfection et de rénovation
• Logements du Vieux Presbytère : Demande d’aide financière
• Finances : Demande de subvention
• Finances : Décision modificative
• Informations diverses

Séance du 4 avril 2012

• Commune : Affectation des Résultats 2011
• Commune : Vote du Budget Primitif 2012
• Fixation des taux des impôts locaux année 2012
• Service Assainissement : Amortissement des frais d’études – Fixation de la durée d’amortissement
• Service Assainissement : Affectation des Résultats 2011
• Service Assainissement : Vote du Budget Primitif 2012
• Motion : Défense du Service Public Forestier
• Divers

Séance du 27 février 2012

• Commune : Vote du Compte Administratif 2011
• Commune : Examen et vote du Compte de Gestion 2011
• Service Assainissement : Vote du Compte Administratif 2011
• Service Assainissement : Examen et vote du Compte de Gestion 2011
• Assurance garantissant la protection sociale du personnel : Avenant
• Concours du Receveur municipal : Attribution d’indemnite
• Logements Communaux : Location du T2 situé au-dessus de la Mairie
• Logements Communaux : Location du T3 situé au-dessus de la Mairie
• Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualite du Service Public de l’eau – Services «Eau potable» et Assainissement non collectif
• Divers

Séance du 9 decembre 2011

• Foret communale : Assiette coupes 2012
• Foret communale : Destination coupes
• Foret communale : Vente de bois de chauffage
• Finances : Décision modificative
• Syndicat Intercommunal De Monein : Modification des statuts
• Service d’assainissement : Redevance Assainissement 2012
• Achat mobilier mairie
• Transport A la demande
• Divers

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Arrêtés